En vertu de la Loi sur les collèges communautaires du Nouveau-Brunswick, sous réserve de ses dispositions et des règlements qui y sont édictés, le CCNB établit des politiques et des procédures institutionnelles qui régissent les fonctions et les pouvoirs qui lui sont dévolus.

1100 Mise en œuvre du Système de la Gestion Qualité

CCNB-1101 Le cycle de gestion du CCNB (Politique/Procédure)
CCNB-1107 Amélioration continue (Politique/Procédure)

1300 Communication et opération

CCNB-1303 Normes d'identification visuelle du Collège (Politique)
CCNB-1305 Préparation à l'urgence (Politique)
CCNB-1308 Gestion des risques et intervention d’urgence dans le cadre des activités à l'étranger (Politique/Procédure)
CCNB-1309 Éthique de la recherche avec des êtres humains (Politique/Procédure)
CCNB-1310 Intégrité et conflit d'intérêts en recherche (Politique/Procédure)
CCNB-1311 Éthique en matière d'utilisation d'animaux en enseignement et en recherche (Politique/Procédure)
CCNB-1315 Politique relative à l'utilisation équitable (droit d'auteur) (Politique)

2200 Ressources physiques

CCNB-2202 Conservation et protection des dossiers, des travaux, des articles, des produits et des équipements des étudiants et des clients (Politique)
CCNB-2203 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai (Politique)
CCNB-2207 Utilisation des installations par le personnel et les étudiants (Politique)

2300 Ressources budgétaires

CCNB-2305 Droits de scolarité (Politique)
CCNB-2310 Frais en sus des droits de scolarité (Politique/Procédure)
CCNB-2311 Frais de gestion et de location pour utilisateurs externes (Politique)

8100 Planification et approbation de cours et de programmes

CCNB-8106 Année collégiale (Politique)
CCNB-8108 Grille horaire commune (Politique)

8200 Conception et élaboration de cours et de programmes

CCNB-8208 Système d'unités (Politique/Procédure)
CCNB-8209 Programmes d'enseignement coopératif (Politique)

8300 Partenariats et alliances

CCNB-8305 Langue et lieu de prestation des programmes (Politique)
CCNB-8307 Partenariat menant à la délivrance de certificats ou de diplômes (Politique/Procédure)

9100 Recrutement et admissions

CCNB-9104 Recrutement d'étudiants étrangers (Politique)
CCNB-9105 Admissions (Politique/Procédure)
CCNB-9107 Admission des candidats étrangers (Politique/Procédure)

9200 Inscription et services à la clientèle

CCNB-9201 Normes relatives à la livraison des services aux étudiants (Politique)
CCNB-9202 Dossier de l'étudiant (Politique)
CCNB-9206 Jours saints religieux (Politique)
CCNB-9207 Inclusion des étudiants ayant un handicap (Politique/Procédure)
CCNB-9208 Règles de conduite (Politique/Procédure)
CCNB-9209 Inscription de l'étudiant (Politique/Procédure)
CCNB-9212 Vérification du casier judiciaire de l'étudiant (Politique)
CCNB-9213 Exigences en matière de santé de l'étudiant (Politique)
CCNB-9214 Évaluation et reconnaissance des acquis (ERA) (Politique/Procédure)
CCNB-9227 Harcèlement en milieu d'apprentissage (Politique/Procédure)
CCNB-9228 Consentement à la divulgation de renseignements personnels (Politique)

9300 Enseignement, évaluation de l'apprentissage et sanction des études

CCNB-9303 Note de passage d'un cours (Politique)
CCNB-9315 Encadrement scolaire (Politique/Procédure)
CCNB-9318 Excellence scolaire (Politique/Procédure)
CCNB-9323 Droit d'appel (Politique/Procédure)
CCNB-9326 Mesures de reprise (Politique/Procédure)
CCNB-9328 Litiges scolaires (Politique/Procédure)
CCNB-9329 Voyages dans le cadre d'activités éducatives (Politique/Procédure)
CCNB-9330 Évaluation du cours par l'étudiant (Politique/Procédure)
CCNB-9331 Relevé de notes (Politique/Procédure)
CCNB-9332 Sanction des études (Politique/Procédure)